Conseil Municipal du 26 octobre 1935




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
D17 Page 273Séance du 26 Octobre 1935 - Registre D17 Page 273 - Délibération
D17 Page 274Abattage d'arbre|-|Demande de reconnaissance de l'avenue Jehan de Chelles|-|Borne fontaine - quai des Mariniers - Registre D17 Page 274 - Délibération
D17 Page 275Borne fontaine - Place du Poncelet|-|Demande de l'association syndicale des Chrysanthèmes Mahulots|-|Suppression du rond-point avenue A. Caillou|-|Proposition de l'heure publicitaire|-|Branchements d'eau|-|Pose de lampes dans les lotissements - Registre D17 Page 275 - Délibération
D17 Page 276Demande de réfection Allée Chilpéric|-|Demande de M. Margueritte|-|Eclairage public|-|Clos du Château - Registre D17 Page 276 - Délibération
D17 Page 277Prix forfaitaire pour l'éclairage public|-|Eclairage des Coudreaux Chantereine|-|Installation de cataphotes|-|Elagage|-|Incinération des ordures ménagères|-|Changement de dénomination des voies publiques - Registre D17 Page 277 - Délibération
D17 Page 278Modification à l'éclairage public|-|Projet de réfection de la rue de l'Ardenne|-|Travaux supplémentaires de l'hôtel des postes - Registre D17 Page 278 - Délibération
D17 Page 279Mémoire Trioux pour travaux Rue des écoles|-|Cérémonie du 1er Novembre - Registre D17 Page 279 - Délibération
D17 Page 280Fête du 11 Novembre|-|Création d'un poste d'assistance scolaire - Registre D17 Page 280 - Délibération
D17 Page 281Compte rendu de la commission de classement|-|Règlement de travail des concierges d'école|-|Nomination du concierge du groupe scolaire de La Villeneuve|-|Fixation de l'indemnité de chauffage à réclamer aux instituteurs logés au groupe scolaire de La Villeneuve - Registre D17 Page 281 - Délibération
D17 Page 282Réorganisation du secrétariat de la Mairie|-|Révision du statut du personnel|-|Taux des indemnités de charges de famille|-|Demande de Madame Cresseaux - Registre D17 Page 282 - Délibération
D17 Page 283Demande Paguot|-|Titularisation Dubresson|-|Création d'emplois|-|Cours professionnels|-|Concours pour l'emploi de préposé aux abattoirs|-|Modifications au règlement de chômage - Registre D17 Page 283 - Délibération
D17 Page 284Service médical de nuit|-|Prix du gaz - Nomination d'une commission de contrôle - Registre D17 Page 284 - Délibération
D17 Page 285Demande pour vendre à la terrasse|-|Garantie départementale des emprunts communaux|-|Ouverture d'un cahier de demandes conseillers municipaux|-|Achat de boulets pour les chômeurs - Registre D17 Page 285 - Délibération
D17 Page 286Demande de bourse Vandaele|-|Demande de subvention|-|Demande de bourse Lombard - Registre D17 Page 286 - Délibération
D17 Page 287Conversion des emprunts|-|Arbre de Noël pour les enfants des chômeurs et las enfants nécessiteux des écoles publiques|-|Installation d'une horloge électrique groupe Paul Doumer|-|Audiences foraines de justice de paix - Registre D17 Page 287 - Délibération
D17 Page 288Service du contrôle des contributions directes et taxes communales|-|Taxes de déversement à l'égout|-|Taxe sur les chasses gardées - Registre D17 Page 288 - Délibération
D17 Page 289Douches scolaires|-|Galoches aux nécessiteux des écoles publiques|-|Construction d'un réfectoire à l'école des Coudreaux - Registre D17 Page 289 - Délibération
D17 Page 290Visite du groupe scolaire de La Villeneuve|-|Propositions de M. Jourde|-|Cantine scolaire de la Villeneuve|-|Heures d'ouverture des classes|-|Effectifs scolaires - Registre D17 Page 290 - Délibération
D17 Page 291Canalisation d'eau chemin de Chantereine|-|Prix de l'eau|-|Liste de proposition des classificateurs|-|Association syndicale l'Ile de France - Registre D17 Page 291 - Délibération
D17 Page 293Vœu pour la passerelle de la gare de Brou - Registre D17 Page 293 - Délibération
D17 Page 294Affaires diverses - Registre D17 Page 294 - Délibération